Mentions légales

Ce site est édité par la société SUSTAINABLE MOBILITIES S.A.S

Siège social : SUSTAINABLE MOBILITIES S.A.S

28 rue de Longchamp 92 200 Neuilly-sur-Seine France

Capital social : 4 000 euros

Responsable de la rédaction : Aurore Fabre-Landry

Développement : FEELITY

Hébergement : OVH

Informatique et liberté

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Les informations que vous nous communiquez lors d’une inscription, d’un partage ou lors d’une demande de contact ou de renseignements, par téléphone, par e-mail ou par formulaire sont uniquement destinées au traitement administratif et commercial de votre demande par la société SUSTAINABLE MOBILITIES.
Elles ne font l’objet d’aucune cession à des tiers. SUSTAINABLE MOBILITIES traite les informations qui vous concernent avec la plus grande confidentialité.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, il suffit de nous en faire la demande par écrit aux coordonnées suivantes : SUSTAINABLE MOBILITIES 28 rue de Longchamp 92 200 Neuilly-sur-Seine FRANCE.

Droit d’auteur / copyright

Une partie des images présentes sur le site ne sont pas propriété de la société SUSTAINABLE MOBILITIES. Cependant elles sont soit, libres de droit, soit, elles ont fait l’objet d’une demande d’autorisation auprès de leur propriétaire et leur copyright est précisé. En cas d’omission, merci de le signaler à la société SUSTAINABLE MOBILITIES se chargera soit de la mise à jour soit de retirer les contenus concernés.

L’ensemble des autres contenus du présent site Internet, y compris nom de domaine, marques, logo, texte, animations, visuels est la propriété de la société SUSTAINABLE MOBILITIES, il est protégé par les lois en vigueur de la législation française sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, détourné ou dénaturé, et ce, sur quelque support que ce soit, sans constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. SUSTAINABLE MOBILITIES ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Limitation de responsabilité

SUSTAINABLE MOBILITIES s’attache à transmettre des informations régulièrement mises à jour. Toutefois des informations erronées ou des omissions peuvent être constatées, suite notamment à des erreurs de saisie ou de mise en page. Si vous en faisiez le constat nous vous invitons à nous le signaler pour que nous puissions procéder à leur rectification.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du présent site Internet, en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SUSTAINABLE MOBILITIES.
De même que la société SUSTAINABLE MOBILITIES ne pourra en aucune façon être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.